COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LEURS ETABLISSEMENTS DE L'ISERE DITE COS 38

Active Saint-Martin-d'Hères cedex 2 1970-12-11
M

Mission

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles d'agents des collectivités territoriales

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-d'Hères cedex 2 (38402)

Associations de Saint-Martin-d'Hères

Siège INSEE

416 RUE DES UNIVERSITES, 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES

Contact

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Identifiants

RNA
W381004112
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
334912391
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381006575
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr