COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE TOURS Active Tours Personnel entreprise Soins infirmiers W372006247 Créée en 1969 Assistance materielle et morale a ses membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tours (37000) Identifiants RNAW372006247 HIST.0372004014 Historique Créée le 08/09/1969, dernière déclaration le 06/03/2023 4 évènements 08/09/1969 Création 18/09/1969 Publication au Journal Officiel 06/03/2023 Dernière déclaration 05/09/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Soins infirmiers Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Soins infirmiers 017020dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.