COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE LUYNES

Active Luynes 1976-10-29
M

Mission

Fournir au personnel municipal de luynes et a leurs familles l'aide materielle et morale telle qu'elle est definie dans l'arti-cle 2 des statuts et developper les oeuvres sociales en faveur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Luynes (37230)

Associations de Luynes

Contact

#

Identifiants

RNA
W372001957
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0372005175
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 372P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr