COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT-AVERTIN

Active Saint-Avertin 1980-07-04
M

Mission

Assurer aux membres du personnel communal une assistance morale et materielle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Avertin (37550)

Associations de Saint-Avertin

Siège INSEE

21 RUE DE ROCHEPINARD, 37550 SAINT-AVERTIN

Contact

#

Identifiants

RNA
W372000074
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
344579453
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0372006024
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 372P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

secours financiers et autres services aux personnes en difficulté

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr