SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LA CHAMPENOISE

Active La Champenoise 1944-11-30
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage ; régulation des espèces animales classées "nuisibles" et répression du braconnage ; exploitation rationnelle de la chasse ; satisfaire à toutes obligations liées à la sécurité de la chasse et à l'évolution de sa réglementation notamment sur le plan de l'hygiène et de la sécurité alimentaire ; travailler avec des partenaires extérieurs ; détenir des baux de chasse écrits de la part des propriétaires terriens et autres ; formation cynégétique de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Champenoise (36100)

Associations de La Champenoise

Contact

#

Identifiants

RNA
W364000968
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0364049108
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 364S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr