ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DES BRUYERES Active Poinçonnet Locataires & Proprio W362002852 Créée en 1981 gestion et entretien du lotissement. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Poinçonnet (36330) Identifiants RNAW362002852 HIST.0362002621 Historique Créée le 12/05/1981, dernière déclaration le 10/09/2024 4 évènements 12/05/1981 Création 22/05/1981 Publication au Journal Officiel 10/09/2024 Dernière déclaration 12/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.