ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DES PROPRIETAIRES DE TERRAINS CADASTRES SECTION B 1291- 1682- 3005 - 1929 A 1932- 1296 - 3002 - 2869 - 2871 - 1299 A 1303 - 1646 INCLUS SITUES LIEU-DIT LES CHINTRES

Active Le Poinçonnet 1987-05-05
M

Mission

sauvegarder les interets de tous ses membres, ses moyens d'action sont la tenue de reunions periodiques, la collecte d'information et toutes initiatives pouvant aider a la realisation de l'objet de l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Poinçonnet (36330)

Associations de Le Poinçonnet

Contact

#

Identifiants

RNA
W362002620
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0362003261
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 362P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr