U.N.S.O.R UNION NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS RETRAITES Active Saint-Marc-sur-Couesnon Anciens combattants W351000886 Créée en 1901 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Marc-sur-Couesnon (35140) Identifiants RNAW351000886 HIST.0351001555 Historique Créée le 01/01/1901, dernière déclaration le 15/02/2011 4 évènements 01/01/1901 Création 13/03/1982 Publication au Journal Officiel 15/02/2011 Dernière déclaration 17/02/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.