CPG CATM TOE VEUVES ET CITOYENS DE LA PAIX Active LES RIVES DU COUESNON Anciens combattants Entraide W351006802 Créée en 1976 entraide et soutien entre les membres de la section Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège LES RIVES DU COUESNON (35140) Identifiants RNAW351006802 HIST.0351001300 Anciennes informations Historique Créée le 13/03/1976, dernière déclaration le 01/03/2025 3 évènements 13/03/1976 Création 01/03/2025 Dernière déclaration 27/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants / Entraide Anciens combattants 038105anciens combattants Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.