LES JARDINS DE MARCEL - JARDINS PARTAGES DE SUSSARGUES

Active Sussargues 2012-03-27
M

Mission

mettre à disposition des jardins partagés, cultivés à titre personnel ou collectif, par leurs exploitants en vue de subvenir aux besoins de leurs foyers conformément aux dispositions de l'article L561-1 du code rural

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sussargues (34160)

Associations de Sussargues

Siège INSEE

36 RUE LOUIS BOUIS, 34160 SUSSARGUES

Contact

#

Identifiants

RNA
W343014079
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923133383
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 343P

Activité

jardins ouvriers, floralies

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr