GRAINE DE PARTAGE Active Pignan Jardins W343032823 939614129 Créée en 2024 gérer, entretenir et animer des jardins familiaux Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Pignan (34570) 32 RUE DES MIMOSAS, 34570 PIGNAN Identifiants RNAW343032823 SIREN939614129 Historique Créée le 11/10/2024, dernière déclaration le 11/10/2024 6 évènements 11/10/2024 Création 11/10/2024 Dernière déclaration 11/10/2024 Enregistrement INSEE 11/10/2024 Dernier évènement INSEE 12/11/2024 Publication au Journal Officiel 12/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jardins Jardins 007070jardins ouvriers, floralies Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.