ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE NOTRE DAME SEVIGNE TALENCE

Active Talence 1947-02-05
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Talence (33400)

Associations de Talence

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Identifiants

RNA
W332015027
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0446900
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-02-13
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  • Ancien titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE NOTRE DAME-SÉVIGNÉ
  • Nouveau titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE NOTRE DAME SEVIGNE TALENCE
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 332P

Activité

mouvements de consommateurs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr