"ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE BRAUD-SAINT-LOUIS"

Active Braud-et-Saint-Louis 1986-01-28
M

Mission

regrouper les agents communaux, susciter des rencontres amicales entre eux, organiser des activités diverses et d'avoir une mission d'entraite et de solidarité temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale à l'égard de tout agent communal ou de son conjoint ; cette mission peut être étendue aux agents retraités ; son acte s'exerce également en faveur des enfants des agents communaux

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Estuaire
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Commune & Contact

Commune

Braud-et-Saint-Louis (33820)

Associations de Braud-et-Saint-Louis

Siège INSEE

1 PL DE LA LIBERTE, 33820 BRAUD-ET-SAINT-LOUIS

Contact

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Identifiants

RNA
W331000880
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
504224148
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0101800
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 331S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr