OGEC ECOLE NOTRE-DAME DE CAHUZAC

Active Gimont 1947-08-14
M

Mission

ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE ; SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE DE GESTION SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, A L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TOUTES LEURS FORMES ET D'UNE MANIERE GENERALE SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE EN LIEN AVEC SON OBJET PRINCIPAL ; ACQUERIR TOUS LES BIENS NECESSAIRES A LA REALISATION DE SON OBJET OU EN AVOIR LA JOUISSANCE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gimont (32200)

Associations de Gimont

Siège INSEE

51 RUE DES ECOLES, 32200 GIMONT

Contact

#

Identifiants

RNA
W321000092
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777005034
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0321000563
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 321P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr