ASSOCIATION DU CENTRE DE DROIT COMPARÉ

Activité

Projet porté

créer un instrument de rassemblement et de représentation des doctorants et des anciens membres du Centre de droit comparé de l'Université Toulouse 1 Capitole ; développer des activités de recherche en droit public ; permettre des échanges avec d'autres universitaires en droit public comparé ;

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 22/03/2017 - Création de l'association
• 25/03/2017 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 03/04/2017 - Dernière déclaration en date de l'association
• 03/10/2017 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W313026042

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun