COMITE D'ENTREPRISE DU LYCEE PRIVE SAINTE-MARIE DES CHAMPS Active Toulouse Personnel scolaire W313006080 Créée en 2001 l'expression collective des salariés et la gestion des oeuvres sociales et culturelles Contact WEBlycee-smc.com
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31500) Identifiants RNAW313006080 HIST.31906 Historique Créée le 28/06/2001, dernière déclaration le 17/05/2011 4 évènements 28/06/2001 Création 14/07/2001 Publication au Journal Officiel 17/05/2011 Dernière déclaration 17/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.