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ASSOCIATION PROVINCIALE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE MIDI-PYRENEES (APECMP)

Activité

Projet porté

assurer le fonctionnement des services académiques de l'Enseignement Catholique Midi-Pyrénées, conformément aux dispositions législatives et règlementaires, conformément au Statut de l'Enseignement Catholique promulgué le 14 mai 1992 par la Conférence des Évêques de France et complété, amendé et promulgué par le conseil permanent de la Conférence Épiscopale le 11 mars 1996 (à cet effet, elle met à disposition les moyens nécessaires à ce bon fonctionnement)

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Toulouse (31500)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W313019010

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun