ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE PROVINCE DE TOULOUSE

Active Toulouse 2004-11-29
M

Mission

Assumer juridiquement la gestion de la Délégation Provinciale de l'enseignement catholique composée des directeurs diocésains et des personnels à mandat provincial et se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes ses formes.

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Toulouse Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31000)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

28 RUE DE L'AUDE, 31500 TOULOUSE

Contact

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Identifiants

RNA
W313004183
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
481013340
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
36473
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Autres enseignements

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr