ASSOCIATION DU LYCEE SAINTE-MARIE DE NEVERS

Active Toulouse 1960-09-29
M

Mission

A pour but, relativement à l'Ecole Catholique, d'organiser par tous les moyens appropriés son fonctionnement matériel, de le gérer, soit indirectement, y compris pension, demi-pension, cantine scolaire, de prendre directement ou indirectement vis à vis du personnel enseignant ou administratif toutes les dispositions incombant généralement à un employeur.....

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Toulouse Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31000)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

10 RUE DE PERIGORD, 31000 TOULOUSE

Contact

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Identifiants

RNA
W313002197
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776944282
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
05509
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr