ASSOCIATION MADAME CHAT Active Utilité publique Toulouse Protection animaux W313014178 Créée en 2000 venir en aide aux chats Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31100) Identifiants RNAW313014178 RUP" HIST.30729 Historique Créée le 11/08/2000, dernière déclaration le 19/05/2010 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 11/08/2000 Création 19/05/2010 Dernière déclaration 19/05/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Protection animaux Protection animaux 024026protection des animaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.