M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2009-12-30.
mise à disposition auprès de ses adhérents d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail écrit.
Domaines
- réinsertion des délinquants 👉 Sicoval
@
Commune & Contact
Commune
Noueilles (31450)Siège INSEE
GRAND RUE, 31450 NOUEILLESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W313013398
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
443435466
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
37914
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 313P
Observation : date parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé
Activité
réinsertion des délinquants
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.