BDE ÉCOLE DE DROIT DE TOULOUSE

Activité

Mission

défendre les droits et intérêts matériels et moraux, collectifs et individuels, des étudiants de l’école de droit de toulouse, et ceux affiliés à cette dernière quelle que soit leur année d’études ; améliorer les conditions de vie et d’études des étudiants de l’école de droit de toulouse ; promouvoir la solidarité et l’égalité entre les étudiants quelles que soient leurs opinions religieuses, politiques ou philosophiques en créant des projets innovants répondant à leurs besoins sociaux et intellectuels ; dynamiser la vie de l'école de droit de toulouse par l’organisation de manifestations à caractère culturel, festif ou sportif ; défendre un service public d’enseignement supérieur et de recherche ; représenter et défendre les étudiants en droit dans les instances locales, régionales et nationales

Commune

Toulouse (31042)

Domaine

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W313007712

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03