BDE ÉCOLE DE DROIT DE TOULOUSE

Active Toulouse 2007-11-08
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Mission

défendre les droits et intérêts matériels et moraux, collectifs et individuels, des étudiants de l’école de droit de toulouse, et ceux affiliés à cette dernière quelle que soit leur année d’études ; améliorer les conditions de vie et d’études des étudiants de l’école de droit de toulouse ; promouvoir la solidarité et l’égalité entre les étudiants quelles que soient leurs opinions religieuses, politiques ou philosophiques en créant des projets innovants répondant à leurs besoins sociaux et intellectuels ; dynamiser la vie de l'école de droit de toulouse par l’organisation de manifestations à caractère culturel, festif ou sportif ; défendre un service public d’enseignement supérieur et de recherche ; représenter et défendre les étudiants en droit dans les instances locales, régionales et nationales

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Toulouse Métropole
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Commune & Contact

Commune

Toulouse (31042)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31000 TOULOUSE

Contact

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Identifiants

RNA
W313007712
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
884544859
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-02-19
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  • Ancien titre : BDE ÉCOLE DE DROIT DE TOULOUSE
  • Nouveau titre : CORPO ARSENAL
  • Nouvel objet : défendre les droits et intérêts matériels et moraux, collectifs et individuels, des étudiants de l'université toulouse capitole, et ceux affiliés à cette dernière quelle que soit leur année d'études ; améliorer les conditions de vie et d'études des étudiants de l'université toulouse capitole ; promouvoir la solidarité et l'égalité entre les étudiants quelles que soient leurs opinions religieuses, politiques ou philosophiques en créant des projets innovants répondant à leurs besoins sociaux et intellectuels ; dynamiser la vie de l'université toulouse capitole par l'organisation de manifestations à caractère culturel, festif ou sportif ; défendre un service public d'enseignement supérieur et de recherche ; représenter et défendre les étudiants en sciences sociales dans les instances locales, régionales et nationales
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

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Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr