M
Mission
Permettre la coopération entre les masters II de Droit de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse, pour l'organisation de divers évènements regroupant l'ensemble ou une partie des masters II de Droit, tels qu'un gala annuel.
Domaines
- associations d'étudiants, d'élèves 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W313005069
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
38258
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
associations d'étudiants, d'élèves
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr