TOULOUSE STUDENTS EUROPEAN PROJECTS ASSOCIATION (TSEPA)

Active Toulouse 2015-08-23
M

Mission

servir de support juridique et de structure propre afin de faciliter la réalisation des projets à dimension européenne de l'école européenne de droit de Toulouse, son but n'est donc pas la représentation ni la promotion des diplômes de l'école : sa finalité est donc d'une part de servir d'interface entre les différentes entités pouvant financer les projets des étudiants dans le cadre du déroulement de l'unité spécifique, et d'autre part de permettre une gestion et une administration effective et transparente des projets à dimension européenne

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31042)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31000 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313023347
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
813765526
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

associations d'étudiants, d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr