GROUPEMENT PASTORAL OVIN, GROUPEMENT D'EMPLOYEURS AGREE DE HOUNT EREYDE

Active Sode 1989-05-22
M

Mission

mise en valeur collective et amélioration des zones d'action pastorale définies par arrêté et mises à disposition, grâce à la constitution de troupeaux comprenant des animaux appartenant aux adhérents ou à des tiers et toutes autres activités se rapportant à l'objet, telle que l'organisation du gardiennage collectif des troupeaux, ou l'organisation de l'entraide pour l'entretien et la réalisation des aménagements pastoraux ; la circonscription territoriale comprend les communes de Sode, Les et Bausen(Espagne)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sode (31110)

Associations de Sode

Contact

#

Identifiants

RNA
W312002166
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2796
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 312S

Activité

groupement d'employeurs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr