ASSOCIATION AGREEE DE LA VALLEE DE L'ARBAS POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Active Arbas 1957-10-22
M

Mission

DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE: SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT, SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE COLLECTIVITES LOCALES, SUR LES DOMAINES PRIVES DE PROPRIETAIRES, SUR SES PROPRES PROPRIETES.PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LEUR PATRIMOINE PISCICOLE EN PARTICULIER: PAR LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE, PAR LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES EAUX ET TOUTES AUTRES CAUSES QUI ONT POUR CONSEQUENCE LA DESTRUCTION, LA DEGRADATION DES ZONES...

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Arbas (31160)

Associations de Arbas

Contact

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Identifiants

RNA
W312000463
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
872
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 312S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr