COMITE F-N-A-C-A DE FONSORBES

Active Utilité publique Fonsorbes 1985-03-07
M

Mission

entretenir et renforcer les liens de camaraderie et de solidarité entre les anciens mobilisés en Algérie, Maroc et Tunisie, de leur permettre, par une action concertée d'assurer la sauvegarde de leurs droits matériels et moraux, et d'oeuvrer en faveur de la paix

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fonsorbes (31470)

Associations de Fonsorbes

Siège INSEE

RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918, 31470 FONSORBES

Contact

#

Identifiants

RNA
W311004071
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
827588591
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
01863
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 311S

Observation : "

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr