AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS ET OPEX DE FROUZINS

Active Frouzins 1980-02-26
M

Mission

resserrer les liens confraternels et de camaraderie, permettre à ses membres de se connaître et de s'entraider ; Jouir à l'occasion des droits de la personnalité civile en acquérant, louant ou empruntant ou estant en justice dans les limites prévues par la loi ; Faire bénéficier chacun de ses membres de l'expérience de tous les autres et d'une documentation ; Assurer la commémoration des fêtes nationales et développer le devoir de mémoire relatif à tous les combats durant les guerres ou les opex ; Faire valoir les droits de ses membres (décorations, retraites du combattant, pensions d'invalidité, avantage fiscal pour le combattant ou sa veuve éventuellement)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Frouzins (31270)

Associations de Frouzins

Siège INSEE

1 PL L'HOTEL DE VILLE ROBERT RATIER, 31270 FROUZINS

Contact

#

Identifiants

RNA
W311000903
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
518634738
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
01380
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 311S

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr