COMITE D'ANIMATION DES FETES ET LOISIRS DE POUCHARRAMET Active Poucharramet Comités des fêtes W311000812 Créée en 1979 ANIMATION DES FETES ET DES LOISIRS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Poucharramet (31370) Identifiants RNAW311000812 HIST.1/01317 Historique Créée le 04/05/1979, dernière déclaration le 02/04/2008 4 évènements 04/05/1979 Création 27/05/1979 Publication au Journal Officiel 02/04/2008 Dernière déclaration 18/04/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.