COMITÉ DES FÊTES DE CAMBERNARD Active Cambernard Comités des fêtes W311009317 994227361 Créée en 2025 organiser des animations au sein de la commune Contact EMAILcomitedesfetesdecambernard@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Cambernard (31470) PLACE DU 08 MAI 1945, 31470 CAMBERNARD Identifiants RNAW311009317 SIREN994227361 Historique Créée le 19/11/2025, dernière déclaration le 19/11/2025 6 évènements 19/11/2025 Création 19/11/2025 Dernière déclaration 19/11/2025 Enregistrement INSEE 19/11/2025 Dernier évènement INSEE 25/11/2025 Publication au Journal Officiel 25/11/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 19/11/2025 / Création 19/11/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.