COMITE DES FETES DE FRANCON
créer des festivités villageoises sans but lucratif ; l'association peut effectuer des actes de commerce au sens de l'article 442-7 du code de commerce ; elle exploitera également un débit de boissons de 4ème catégorie
Données officielles
Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Francon
Siège
Francon (31420) MAIRIE, 31420 FRANCONIdentifiants
Historique
Créée le , dernière déclaration le
- Enregistrement INSEE
- Création
- Publication au Journal Officiel
- Dernier évènement INSEE
- Dernière déclaration
- Mise à jour