EGLISE REFORMEE DE DURFORT Active Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac Religion W303000167 Créée en 1906 Pratique du culte protestant Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac (30170) Identifiants RNAW303000167 HIST.42 Historique Créée le 21/11/1906, dernière déclaration le 24/07/2006 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 21/11/1906 Création 24/07/2006 Dernière déclaration 09/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.