ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE DURFORT

Active Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac 1906-11-21
M

Mission

assurer l'exercice du culte réformé et pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac (30170)

Associations de Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac

Siège INSEE

30170 DURFORT-ST-MARTIN-DE-SOSSENAC

Contact

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Identifiants

RNA
W303000962
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
434393526
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
99 42
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 303S

Observation : qualité cultuelle valable jusqu'au 9 août 2028 inclus

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr