ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L'ECOLE NOEL LACOMBE Active Villeneuve-lès-Avignon Parents d'élèves W302003690 Créée en 2005 representer les parents d'élèves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villeneuve-lès-Avignon (30400) Identifiants RNAW302003690 HIST.0302021711 Historique Créée le 01/02/2005, dernière déclaration le 03/12/2010 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 01/02/2005 Création 03/12/2010 Dernière déclaration 14/01/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.