AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE MARGUERITTES. Active Marguerittes Professions W302000469 Créée en 1983 Grouper les membres du personnel. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marguerittes (30320) Identifiants RNAW302000469 HIST.0302003301 Historique Créée le 11/07/1983, dernière déclaration le 27/06/2008 4 évènements 11/07/1983 Création 07/08/1983 Publication au Journal Officiel 27/06/2008 Dernière déclaration 04/07/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions Professions 014025organisation de professions (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.