LE CLOS DES FUTAIES

Active Morlaix 2004-01-26
M

Mission

gestion, entretien et amélioration des espaces verts, des installations ouvragées et équipements communs, en règle générale de tout ce qui n'est pas lot privatif du lotissement. le contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement. l'organisation de diverses festivités. la surveillance générale du lotissement

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Morlaix Communauté
@

Commune & Contact

Commune

Morlaix (29201)

Associations de Morlaix

Contact

#

Identifiants

RNA
W293004758
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0293005256
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 293S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr