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Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Gestion, entretien et amélioration des espaces verts, des installations ouvragées et équipements communs, en règle générale de tout ce qui n'est pas lot privatif du lotissement. Le contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement. L'organisation de diverses festivités. La surveillance générale du lotissement.
@
Commune & Contact
Commune
MORLAIX (29210)#
Identifiants
Identifiant
293S0293005256
Copié !
Historique
0293005256
Copié !
RNA
W293004758
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 293S
Observation : W293004758
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.