ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE NOTRE DAME DES PORTES

Active Châteauneuf-du-Faou 1989-01-12
M

Mission

Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente.

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Haute Cornouaille
  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Haute Cornouaille
@

Commune & Contact

Commune

Châteauneuf-du-Faou (29520)

Associations de Châteauneuf-du-Faou

Contact

#

Identifiants

RNA
W292000190
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777520040
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
77752004000026
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0292002234
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-10-22
  • Ancien titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE NOTRE DAME DES PORTES
  • Nouveau titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE NOTRE DAME DES PORTES
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 292S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr