ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE NOTRE DAME DES PORTES Active Châteauneuf-du-Faou Gestion enseignement Religion W292000190 777520040 Créée en 1989 Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente. Contact EMAILcol29.ndportes.chateauneuf@enseignement-catholique.bzh
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Châteauneuf-du-Faou (29520) Identifiants RNAW292000190 SIREN777520040 SIRET77752004000026 HIST.0292002234 Historique Créée le 12/01/1989, dernière déclaration le 22/10/2025 4 évènements 12/01/1989 Création 01/03/1989 Publication au Journal Officiel 22/10/2025 Dernière déclaration 28/10/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 22/10/2025 / Modification 22/10/2025 Modification Titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE NOTRE DAME DES PORTES devient ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE NOTRE DAME DES PORTES Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement / Religion Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.