SOCIETE DE CHASSE DE LA COMMUNE DE GATELLES

Active Thimert-Gâtelles 1938-07-23
M

Mission

conservation du gibier repression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Thimert-Gâtelles (28170)

Associations de Thimert-Gâtelles

Contact

#

Identifiants

RNA
W283001642
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0283001726
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 283S

Observation : Dossier classé sans suite en Déc. 2010 rien au dossier depuis 1973

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr