SOCIETE DE CHASSE DE VERT-EN-DROUAIS

Active Vert-en-Drouais 1927-05-12
M

Mission

la mise en commun des terres et bois ; la répression du braconnage ; la constatation et la répression des délits de chasse ; la destruction des bêtes fauves ; le repeuplement du gibier ; la surveillance des dégâts posés par les lapins

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vert-en-Drouais (28500)

Associations de Vert-en-Drouais

Siège INSEE

37 RUE CHARLES WADDINGTON, 28500 VERT-EN-DROUAIS

Contact

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Identifiants

RNA
W283000261
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
809953334
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0283001042
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 283S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr