COMITE DES FÊTES DES COMMUNES ASSOCIEES SAINT-SAUVEUR-MARVILLE

Active Saint-Sauveur-Marville 1984-01-10
M

Mission

animer la commune par l'organisation de fêtes et manifestations d'ordre culturel, éducatif ou social dans le cadre des cinq villages qui composent la commune de ST SAUVEUR MARVILLE : St Sauveur, Marville Les Bois, Bigeonnette, Levasville et La Touche

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sauveur-Marville (28170)

Associations de Saint-Sauveur-Marville

Siège INSEE

14 RUE DU MENILLET, 28170 SAINT-SAUVEUR-MARVILLE

Contact

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Identifiants

RNA
W283001394
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
822082657
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0283007005
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 283S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2002-05-11

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr