COMITE DES FETES DE CRUCEY-VILLAGES Active Crucey-Villages Comités des fêtes W283000229 807886130 Créée en 1989 Animation culturelle, récréative et sportive de la commune Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Crucey-Villages (28270) 5 RUE DU MOULIN, 28270 CRUCEY-VILLAGES Identifiants RNAW283000229 SIREN807886130 HIST.0283008163 Historique Créée le 29/05/1989, dernière déclaration le 27/07/2024 6 évènements 29/05/1989 Création 28/06/1989 Publication au Journal Officiel 21/07/2014 Enregistrement INSEE 21/07/2014 Dernier évènement INSEE 27/07/2024 Dernière déclaration 14/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.