M
Mission
mise en commun entre les membres, des terres et bois sis dans la commune pour la chasse, répression du braconnage, constatation et répression des délits de chasse, repeuplement du gibier
Domaines
- chasse pêche 👉 Chartres Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Chauffours (28120)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W281005398
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
721
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 281P
Activité
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr