ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BEVILLE-LE-COMTE

Active Béville-le-Comte 1913-08-18
M

Mission

pour chasse en commun

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Béville-le-Comte (28700)

Associations de Béville-le-Comte

Contact

#

Identifiants

RNA
W281004753
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0281000472
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 281P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr