ASSOCIATION DES CHASSEURS PROPRIETAIRES DE DROUE SUR DROUETTE

Active Droue-sur-Drouette 1981-11-16
M

Mission

mise en commun et l'utilisation des droits de chasse dont les associés sont propriétaires ou locataires et dont il pourraient devenir propriétaires par la suite, pour en jouir en commun ainsi qu'il va être dit ; destruction des animaux nuisibles ; répression du braconnage ; réglementation du droit de chasse en vue de la conservation du gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Droue-sur-Drouette (28230)

Associations de Droue-sur-Drouette

Contact

#

Identifiants

RNA
W281003732
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0281006454
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 281P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr