COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA COMMUNE DE CHAMPHOL

Active Champhol 2006-05-17
M

Mission

contribuer par des moyens appropriés à la création au développement et à la gestion des oeuvres sociales culturelles; sportives et de loisirs en faveur des personnels intéressés; a cet effet, l'association a capacité pour : recevoir des participations financières de la commune de Champhol; employeur qui assure ses principales ressources; éventuellement de l'Etat; des autres collectivités ou groupements ou toute autre personne morale ou physique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Champhol (28300)

Associations de Champhol

Contact

#

Identifiants

RNA
W281003503
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0281013720
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 281P

Activité

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr