LES CHEMINS DE LA COMMUNE DE PONTGOUIN

Active Pontgouin 2005-12-12
M

Mission

faire respecter l'usage des chemins communaux ; répertorier les chemins jugés utiles à être rénovés ; les faire baliser ; vérifier l'entretien permanent des chemins sélectionnés ; autoriser l'accès de ces chemins à toutes activités de loisir ; demander au conseil municipal de mettre en oeuvre toutes les actions nécessaires à la réouverture et à l'entretien pour assurer la pérennité de ces chemins ; publier une carte des chemins ouverts au public avec mises à jour périodiques

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pontgouin (28190)

Associations de Pontgouin

Contact

#

Identifiants

RNA
W281003121
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0281013632
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 281P

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr