LA VOIE DE LA FRANCE

Active Chartres 2005-02-17
M

Mission

la voie de la france est de contribuer à la préservation et au développement du bien public à cet effet son action s exercera dans le respect de la constitution et des lois de la république française qu elle oeuvrera à défendre et à améliorer dans ce but elle pourra intervenir dans le domaine politique et décider selon les cas de participer aux campagnes référendaires et ou électorales afin dans les termes mêmes de la Constitution de concourir à l expression du suffrage

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Chartres Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Chartres (28000)

Associations de Chartres

Contact

#

Identifiants

RNA
W281000337
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0281013493
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 281P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr