COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE NORMANVILLE Active Normanville Solidarité W273009473 105736201 Créée en 2026 venir en aide au personnel municipal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Normanville (27930) 103 ROUTE DE LA VALLEE, 27930 NORMANVILLE Identifiants RNAW273009473 SIREN105736201 Historique Créée le 29/05/2026, dernière déclaration le 29/05/2026 6 évènements 29/05/2026 Création 29/05/2026 Dernière déclaration 29/05/2026 Enregistrement INSEE 29/05/2026 Dernier évènement INSEE 02/06/2026 Publication au Journal Officiel 02/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 29/05/2026 / Création 29/05/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Solidarité Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationassociation en sommeil depuis plus de 20 ans. Ancien numéro : 5913 création en 1986 enregistrement WEDEC le 29/05/2026 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.