CONSEIL DES PARENTS D ELEVES DU COLLEGE DES 7 EPIS Active Saint-André-de-l'Eure Périscolaire W273004700 Créée en 1972 a Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-André-de-l'Eure (27220) Identifiants RNAW273004700 HIST.0273003912 Anciennes informations Historique Créée le 24/11/1972, dernière déclaration le 07/11/2024 4 évènements 24/11/1972 Création 03/12/1972 Publication au Journal Officiel 07/11/2024 Dernière déclaration 09/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.